Numéro de Facture/cession de droit

Numéro de Facture/cession de droit
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sug
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Numéro de Facture/cession de droit

Message par sug » lun. 10 févr. 2020 10:49

Bonjour à tous !

Bon alors voilà, cette année, je suis freelance, vraiment actif (par rapport aux 2 années précédentes) :D et j'ai déjà besoin de conseils !

Je galère un peu pour savoir comment je dois intitules les documents que je remets à mes clients pour leur demander de me payer.

Pour vous expliquer ma situation :
J'ai 2 activités bien différentes :
- Artiste Auteur (Micro BNC, TVA réel simplifiée)
- Prestation de service en mécanique (Micro Bic, régime de TVA identique).

Pour 2020, j'ai fait:
- une 1ere mission : Une prestation de service en mécanique > une "facture" que j'ai appelée 2020-01.
- une 2eme mission : Un atelier dans une école d'art (activité "accessoire") > une "facture" que j'ai appelée 2020-02
- une 3eme mission : De la conception, et un peu de graphisme > c'est là que je me prends la tête, et que je vais prendre la votre par la même occasion...

Pour plusieurs choses:
Point #1 :
Les années précédentes, quand je faisais une mission, j'intitulais ce document "Cession de droit", et non "Facture". Et ce, sur les recommandations de mon ex-comptable. En effet, je touchais des allocs PE, donc c'était plus avantageux de dire que je vendais des droits plutôt que de la création.
Mais aujourd'hui, je me pose la question :
N'est-ce pas un peu risqué, quand je fais une mission en tant qu'artiste auteur, de ne vendre QUE des droits (comme elle me l'a conseillé), et à aucun moment de la conception/création/réalisation d'oeuvre ?
Je me pose la question car dans le livre de Yamo, que j'ai retourné dans tous les sens, dans sa "note d'auteur", il y a une vente de conception/création/réalisation d'oeuvre, ET une cession de droit.

Point #2 :
Donc : Comment dois-je donc intituler ce document pour la 3eme mission : "Cession de droit", "Note d'auteur", "Facture" ?
Et si c'est "Cession de droit" ou "Note d'auteur", est-ce que je dois la numéroter à la suite des factures précédentes ?


J'essaye d'être clair, mais j'ai l'impression que c'est compliqué !

emelinedacheville
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Re: Numéro de Facture/cession de droit

Message par emelinedacheville » mar. 20 oct. 2020 14:07

Bonjour,

Je ne viens malheureusement pas répondre à vos questions mais je me permet de vos en poser une. Je suis dans le même cas que vous auparavant, je touche les allocations PE et j'ai bien compris que je devais facturer en droits d'auteur ... Mais je ne trouve aucun modèle de facture, je suis complètement perdue concernant ce qui doit figurer dessus, les mentions légales, la TVA, les intitulés ... Bref, auriez vous un modèle de cession de droits que vous utilisiez ? Je suis totalement desespérée, vous m'aideriez beaucoup. (help :cry: )
PS : je fais du montage de magazine, de la création graphique.

Mille mercis par avance :)

Emeline

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